J.O. 239 du 13 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 24 septembre 2004 portant cessation de fonctions (directions régionales des affaires culturelles)

NOR : MCCB0400821A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 24 septembre 2004, il est mis, fin à compter du 1er septembre 2004, aux fonctions de directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées exercées par M. Alain Van Der Malière, appelé à d'autres fonctions.